Nous vous remercions de votre visite sur le site
Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement des données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site, vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.
Le site cheznoussenlis.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
Informations générales
Ce site est propriété de ROCA
Siège social : 8 RUE DU LONG FILET 60300 SENLIS
N° de SIRET : 81269966800032
Ce site a été créé par : INNOVYS
Ce site est maintenu par : INNOVYS
Ce site est hébergé par : INNOVYS
Contact : 06 37 16 00 55
Copyright : ROCA
Photos : Certaines images figurants sur ce site proviennent des bases de données Adobe stock – CONTRAT DE LICENCE Adobe Stock : https://stock.adobe.com/fr/license-terms
Droit applicable
Le site Internet cheznoussenlis.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
ROCA se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.
Protection des données personnelles
La consultation du site cheznoussenlis.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
La société ROCA s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site internet cheznoussenlis.com sont destinées à l’usage de ROCA. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de 61 RUE DES ECOLES 01430 VIEU D’IZENAVE
Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à ROCA et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de ROCA a accès à ces données.
Sécurité
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site cheznoussenlis.com ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de ROCA. Néanmoins, ROCA doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, ROCA n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site cheznoussenlis.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.
Droits de propriété intellectuelle
ROCA avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées.
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles.
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de ROCA ou de tiers ayant autorisé ROCA à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de ROCA hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de ROCA ou de tiers ayant autorisé ROCA à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Informations relatives aux produits
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, ROCA peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site cheznoussenlis.com sous votre seule et entière responsabilité. ROCA ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, perte de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
ROCA se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments et produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Données statistiques de suivi
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
La reproduction sur support papier
A l’exception de l’iconographie et des contenus avec un accès payant, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion.
- Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
- Citation explicite du site cheznoussenlis.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.